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Spartherm Feuerungstechnik GmbH
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Direction générale: Raymond Zantinge

Tribunal chargé de la tenue du registre de publication : Tribunal d'instance Osnabrück  

Numéro de registre : HRB 15657 
N° TVA intra-communautaire : DE 117579621  

Responsable du contenu :
Spartherm Feuerungstechnik GmbH 

Règlement alternatif des litiges conformément à l’Art. 14 al. 1 du règlement « Online Dispute Resolution » et l’Art. 36 de la Loi allemande sur le règlement extrajudiciaire des litiges en matière de consommation (VSBG) : La Commission européenne fournit une plate-forme de règlement des litiges en ligne (OS) à laquelle vous aurez accès en vous connectant sur http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Nous ne sommes pas obligés à participer à une procédure de règlement des litiges, ni disposés à cela.